Sécurité / Economie / Budget : Il faut augmenter le budget européen pour contrôler les frontières – 20/11/2015 – Le Monde Budget : 600 millions d’euros supplémentaires en 2016 pour la sécurité : Ces crédits devraient se répartir à parts…
Le Master 2 Ingénierie du patrimoine c’est aussi des activités au sein de la promo’. Nous avons testé pour vous le foot bulle, une activité physique et « rebondissante » où l’on s’est tous très rapidement pris au jeu !…
Jurisprudences : CJUE, arrêt du 22 octobre 2015, Hedqvist, C-264/14: l’échange de devises traditionnelles contre des unités de la devise virtuelle « bitcoin » est exonéré de la TVA CJUE, arrêt du 2 septembre 2015, Groupe Steria, C-386/14: l’imposition différenciée…
Jurisprudences : Cass, ass. plen. 2 octobre 2015, n°14-14.256 : droits de succession et parts d’une SCI monégasque Cass, civ 1ère, 27 octobre 2015, n°14-22.224 : application des règles de l’indivision à la cession d’actions après dissolution de la communauté…
Jurisprudences : QPC du 17 Septembre 2015 : assujettissement aux prélèvements sociaux des produits des contrats d’assurance vie multi-support. Cass, civ 1ère 7 Octobre 2015, n° 14-14702 : DIP : 2 filles nées en France avec nationalité allemande. Assignation pour…
En cette semaine de rentrée, le Master 2 Ingénierie du patrimoine pense à vous et vous apporte un peu de douceur en organisant son premier petit déjeuner. Au menu, gâteaux, brownies, muffins, crêpes, tartes salées et bien d’autres choses, le…